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Conseils municipaux : date du prochain conseil et compte rendu de la dernière séance

La prochaine réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 29 juin 2017, à 20 heures, à la mairie. La séance est ouverte au public.




COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2017


Etaient présents Christian SAUX, Catherine PAUMIER, Claude PINARD, Micheline DEJEUX-LAURENT, Paulette BOULANGER, Danièle CHAUSSET, Filipe DE OLIVEIRA, Danielle DROUET, Claudine DUBREUIL, Henri GOISLARD, Lionel JAM, Marie-Rose VENISSE.

Absent : Laurent BISSON.

Date de convocation : 16 mai 2017.

Secrétaire de séance : Filipe DE OLIVEIRA.



ORDRE DU JOUR

  1. Adoption des procès-verbaux des réunions des 13 et 20 avril 2017,
  2. Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance,
  3. Informations diverses,
  4. Compte rendu des diverses commissions,
  5. Délibération relative à la célébration des mariages hors de la salle affectée,
  6. Délibération d’attribution des subventions,
  7. Décision sur la participation au concours « Villes et Villages Etoilés »,
  8. Constitution du bureau de vote pour les élections législatives,
  9. Questions diverses. 

Procès-verbaux des séances des 13 et 20 avril 2017

Adoption à l’unanimité. 


Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance

Voir plus haut 


Informations diverses

Demande de Brigitte Charbonnier pour augmenter la puissance du compteur électrique de l’aire de loisirs dans le cadre de la Fête de l’Entrecôte : un courrier lui sera adressé pour recommander l’achat d’un compteur provisoire par le Comité des Fêtes de Châteauvieux. 

Monsieur Abadie demande la date de démarrage du projet de sentier pédagogique, réponse demandée pour le 23 mai 2017. Par ailleurs, Monsieur Abadie a fait part de son mécontentement suite au fauchage chemin de la Bruyère car des orchidées sauvages y avaient été recensées par ses soins. 

4 mai 2017 : réunion de la commission intercommunale de tourisme. A l’ordre du jour notamment :
  • statut juridique de l’office de tourisme : retour probable vers l’EPIC.
  • Le Cher à vélo : plusieurs boucles ont été présentées. La boucle n°12 a été proposée mais elle ne passe pas par Châteauvieux. Monsieur le Maire l’a regretté et a voté contre. Monsieur Marinier a transmis une demande favorable au passage du tracé par Châteauvieux. 
5 mai 2017 : réunion sur le sentier pédagogique. La commune de Couffy a demandé une subvention à la Communauté de Communes, suivie de Seigy et de Meusnes. Le projet est en suspens car présenté en tant que projet de territoire. 

16 mai 2017 : la chaîne TV Tours a été reçue par Christian Saux et Micheline Dejeux-Laurent pour la présentation de la manifestation Le Jour de la Nuit. 

Information donnée par Rodolphe Delord à Christian Saux : 25 montgolfières partiront de Péguignon le 25 mai 2017. 

Une charrette a été donnée à la commune par M. Lorvo. Elle sera installée dans le Conservatoire de la Vigne. Le conseil municipal remercie vivement le donateur. 

Le Maire, Christian Saux a participé à une réunion le jeudi 11 mai à Villentrois sur la fusion des syndicats d’eau : comparaison des modes de facturation et des prix de l’eau étaient à l’ordre du jour. Des fontainiers sont présents dans chaque syndicat. La définition des structures des syndicats est prévue pour la prochaine réunion. 

Réception de Jérôme Louet, en reconversion professionnelle, qui a un projet d’hébergements touristiques (yourte, etc.) : il est envisagé l’installation des logis, pendant les saisons touristiques sur le terrain du Val de Galerne qui pourrait, à cette occasion, faire l’objet d’une location. Echéance du projet : 2018. 

Mariage de Jérémy Bouet et Ludivine Jourdain prévu le samedi 27 mai 2017, Catherine Paumier et Guylène Poussard assureront la célébration. 

La vente du hangar du Marchais est réalisée. Le bâtiment est maintenant sorti de le l’actif et des assurances. 

Monsieur le Maire présente le nouveau bureau de l’association du Conservatoire de la Vigne. Président : Henri Goislard ; vice-président : Michel Charbonnier ; secrétaire : Brigitte Charbonnier ; secrétaire adjoint : Raymond Charbonnier ; trésorière : Bernadette Maillaud ; trésorière adjointe : Catherine Paumier. 

Remerciements de la famille Aillaud (Châteauvieux, Hautes-Alpes) pour la gerbe offerte par la commune suite au décès de Mme Aillaud. 


Compte rendu des diverses commissions 

Commission Information et Communication : Micheline Dejeux Laurent indique qu’une réunion a eu lieu le 9 mai pour la rédaction du Quoi de Neuf à Châteauvieux du mois de mai. La prochaine réunion est prévue pour le 6 juin avec, à l’ordre du jour, le Quoi de Neuf à Châteauvieux du mois de juin et le P’tit Journal du premier semestre de 2017. 

Paulette Boulanger aborde divers points relatifs aux dossiers en cours : 
  • les buses ont été peintes pour le fleurissement. 
  • dossier d’information communale sur les risques majeurs (DICRIM) : il est demandé l’identification des risques et des moyens mis en œuvre pour les réduire ; il est nécessaire également de répertorier les habitants par hameau et par lieu-dit, ainsi que dans le bourg. 
  • cimetière : dans le cadre de la mise à jour du logiciel de gestion des concessions, il est demandé d’identifier les passages, au même titre que les allées. 
Catherine Paumier : réunion PLUI prévue le 6 juin sur la potentialité des terrains. 

Claude Pinard : concernant la cureuse de fossé en panne, Agram a redirigé vers le fabricant original de la machine. Réception des pièces de rechange pour réparation prochaine. 


Délibération relative à la célébration des mariages hors de la salle affectée 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a été saisi d’une demande de célébration d’un mariage hors de la salle affectée. Madame Jeanne Caillaudau et Grégoire Boquin souhaitent que leur union soit célébrée le samedi 8 juillet dans la salle Lucie Aubrac. Monsieur le Procureur de la République a été informé de la demande.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : 
  • accepte que le mariage BOQUIN / CAILLAUDEAU ait lieu exceptionnellement dans la salle Lucie Aubrac. 
  • autorise Monsieur le Maire à déplacer à cette occasion les registres de l’état civil. 

Délibération d’attribution des subventions 

Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal la liste des demandes de subvention parvenues en mairie. 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, 

  • décide que seules les associations ayant fait une demande et déposé leur bilan bénéficieront d’une subvention de fonctionnement.
  • arrête, à l’unanimité, la liste des associations et le montant des subventions autorisées : 
Collège Joseph Paul Boncour (piscine et sorties pédagogiques) : après vérification, 16 élèves de la commune fréquentent le collège contre 21 l’année passée. Attribution de 251,90€ pour les rotations piscine et 168,10€ pour la subvention annuelle, soit 420€. 

Foyer Laïque : 100 €. 

Centre de Formation des Apprentis : 60 €. 

Ensemble et Solidaires : 300 €. 

ADMR : 85 €. 

La Couée de Châteauvieux : 300 €. 

Souvenir Français : 50 €. 

Association des Donneurs de Sang : 60 €. 

Espoir Cycliste Selles – Saint Aignan – Noyers : 30 €. 

Association des Conciliateurs de Justice du Loir-et-Cher : 50 €. 

Castel Vie et Joie : 300 € pour l’association et 1 500 € pour les animations du Jour de la Nuit prévu le samedi 14 octobre. 

La Vie de Château : 200 €. 

Comité d’Entraide : 40 €. 

Amicale des Chasseurs de Châteauvieux : 60 €. 

Société Communale de Chasse Châteauvieux : 60 €. 

La Cavalerie du Parc (Saint Romain sur Cher) : demande faite pour une manifestation ayant lieu à Lamotte-Beuvron du 8 au 16 juillet (1 enfant de Châteauvieux est concerné). 

Votes contre : 6, 
Abstentions : 3, 
Votes pour : 2. 

=> Demande refusée à la majorité. 


Décision sur la participation au concours « Villes et Villages Etoilés » 

Monsieur le Maire rappelle que la commune a été labellisée par l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturne (l’ANPCEN) lors des éditions 2012 du concours « Villes et Villages Etoilés » et que cette distinction est valide pendant 4 années. 
Ce label vise à récompenser les efforts de protection de l’environnement nocturne, d’économie d’énergie et de réduction de la pollution lumineuse. 
L’ANPCEN a pour objectif de promouvoir l’environnement nocturne, limiter les dépenses d’énergie et les frais de fonctionnement et de maintenance liés à l’éclairage public, restreindre les émissions de gaz à effet de serre, protéger les espèces vivant la nuit et ayant besoin de l’obscurité, maîtriser la lumière pour une meilleure qualité de la nuit pour les habitants. 
Monsieur le Maire invite l’ensemble du conseil municipal à prendre, pour 2017, une décision en vue d’une nouvelle participation au concours. Il précise qu’une participation de 50€ est demandée aux communes de plus de 200 habitants afin de soutenir les frais techniques engendrés par le concours pour une association nationale de bénévoles. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : 
  • approuve la participation de la commune au concours national « Villes et Villages Etoilés » lors de l’édition 2017. 
  • autorise Monsieur le Maire à procéder à l’inscription au concours. 
  • s’engage à verser une participation de 50€ pour soutenir l’ANPCEN. 


Constitution du bureau de vote pour les élections législatives 

Il est décidé pour le premier tour de constituer le bureau comme ci-après : 

8h – 11h30 : Christian Saux, Claude Pinard, Micheline Dejeux Laurent, Marie-Rose Vénisse. 
11h30 – 15h : Catherine Paumier, Lionel Jam, Henri Goislard, Filipe De Oliveira. 
15h – 18h : Christian Saux, Danielle Drouet, Claudine Dubreuil, Claude Pinard. 


Il est décidé pour le second tour de constituer le bureau comme ci-après : 

8h – 11h30 : Christian Saux, Claude Pinard, Paulette Boulanger. 
11h30 – 15h : Catherine Paumier, Micheline Dejeux Laurent, Lionel Jam, Henri Goislard. 
15h – 18h : Christian Saux, Filipe De Oliveira, Danièle Chausset. 


Questions diverses 

Filipe De Oliveira met en doute la mise en place de la fibre optique suite à entretien avec son fournisseur d’accès à Internet. 

Danièle Chausset transmet une doléance de M. Rabotin concernant la présence de trous sur la chaussée devant sa propriété. 

Deuxième journée de nettoyage (extérieur) du Musée de la Vigne et du Vin : 9 juin 2017 à 14h. 



Séance levée à 21h47. 

A CHATEAUVIEUX, le 23 mai 2017, 


Le Maire,