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Conseils municipaux : date du prochain conseil et compte rendu de la dernière séance

La prochaine réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 25 janvier 2018, à 20 heures, à la mairie. La séance est ouverte au public.


COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 décembre 2017


L’an deux mil dix-sept, le jeudi 14 décembre, le Conseil Municipal de la commune de Châteauvieux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Christian Saux, Maire.
 
Présents : Christian SAUX, Catherine PAUMIER, Claude PINARD, Micheline DEJEUX-LAURENT, Paulette BOULANGER, Danièle CHAUSSET, Filipe DE OLIVEIRA, Laurent BISSON, Danielle DROUET, Claudine DUBREUIL, Henri GOISLARD, Lionel JAM, Marie-Rose VÉNISSE.
 
Absent excusé : aucun.
 
Ordre du jour :
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2017
  2. Désignation d’un secrétaire de séance
  3. Informations diverses
  4. Compte-rendu des diverses commissions
  5. Compte-rendu de réunion du syndicat d’eau
  6. Compte-rendu du syndicat des rivières
  7. Délibération pour l’installation de cabanes forestières
  8. Délibération pour la réalisation de colonnes enterrées
  9. Préparation des vœux
  10. Questions diverses
 

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2017

Aucune remarque n'étant faite, le procès-verbal de la séance du 26 octobre est adopté à l'unanimité. 
 

Désignation d'un secrétaire de séance

Marie-Rose VÉNISSE 
 

Informations diverses

Une carte postale de Catherine Paumier est parvenue de Bali.
 
Philippe Sartori, vice-président et Marie-Pierre Beau, conseillère départementale, ont fait savoir qu'ils étaient heureux d'avoir pu soutenir le dossier de dotation de solidarité rurale relatif à la création de l'aire de camping-cars.
 
Les nouveaux correspondants de la Nouvelle République sont Messieurs Christophe Robbe (affaires municipales, de l'éducation et de l'économie) et Yves Laurain (vie culturelle et associative).
 
Patrick Bonneau a obtenu l'accord de l'architecte des bâtiments de France pour procéder au changement de la vitrine de la façade de sa maison.
 
Le balancier hydraulique bénéficie pour une durée de 5 ans de la marque "tourisme et handicap".
 
La ligne de trésorerie ouverte au mois de juin a été remboursée avec un montant d'intérêts de 153.62 €.
 
Une réunion à la sous-préfecture, consécutive au passage de la commission de sécurité pour le musée de la vigne a lieu vendredi 15 décembre. Les différents travaux demandés ont été effectués (vérification des extincteurs - blocs de sécurité).
 
Le gendarme Rougeolle a dressé le bilan des interventions effectuées à Châteauvieux en 2017. Vingt et une actions ont eu lieu sur la commune dont neuf procédures judiciaires et six interventions concernant Monsieur Janin.
 
Madame Barranco, inspectrice de l'éducation nationale, Monsieur Laurreau, inspecteur ont convoqué le 29 novembre, les Maires de Châteauvieux, Couffy, Seigy et le président du Sivos. Une baisse des effectifs est prévue pour la rentrée scolaire 2018/2019. Une fermeture de classe se profile. Un rapprochement avec la commune de Meusnes a été évoqué mais la distance pose difficulté.
 
Plusieurs invitations à des cérémonies de vœux des communes sont parvenus, entre autre Chémery (cérémonie le 7 janvier à 11 heures) et Jean-Baptiste Aillaud, maire de Châteauvieux, Hautes-Alpes.
 
Une commission tourisme a eu lieu le 27 novembre. Le conseil communautaire doit entériner la modification des statuts de l'EPIC.
 
Le SMIEEOM a passé une convention avec les communes (18 communes intéressées - 11 sans réponse - 6 négatives) pour la mise à disposition d'un broyeur pour un coût journalier de 200 €. La commune d'Ouchamps intègre le syndicat au 1er janvier 2018. Les modalités d'enlèvement des encombrants ont changé. Il faut maintenant faire une demande auprès du syndicat pour qu'un passage soit assuré.
 
Un conseil communautaire est fixé à 17 heures vendredi 15 décembre. Il sera suivi des vœux du président à 18h30. Les conseillers municipaux sont invités.
 
Le "Bonheur partagé" fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Le bar-restaurant est fermé depuis le 1er décembre. Une vente aux enchères du matériel appartenant à la SARL est prévue. Le mandataire judiciaire est maître Hubert Lavallart de Blois.
 
Les organisateurs du Téléthon ont prévu les remerciements le 5 janvier à 19 heures à la salle Lucie Aubrac. Le 10 janvier, à 18h30, salle associative, Gilles Bouniou, cycliste, remerciera son équipe.
 
La contribution incendie pour l'année 2018 s'élèvera à 12 343 €. Elle était de 12 233 € en 2017 soit une évolution de 0.9%.
 
Les diverses subventions obtenues pour la création de l'aire de camping-cars s'élèvent à 65 452 €. (Réserve parlementaire : 1 660.08 € - Région : 21 422.80 € - Communauté de communes : 26 778.50 € - DSR : 15 591 €)
 

Compte-rendu des diverses commissions

Catherine Paumier poursuit les réunions du PLUI. Un nouveau COPIL (n°17) est prévu lundi 18 décembre. 4 secteurs en extension autour du bourg sont proposés : route du Bellanger - Route de Nouans - la Grisonnière et la société philanthropique.
 
En ce qui concerne la maison de l'emploi un bilan a été dressé sur l'emploi saisonnier. Il est observé des difficultés de recrutement pour l'entreprise Saint-Michel. Il s'agit de postes en équipe, 7 jours sur 7, rémunérés au SMIC.
 
Les démarches en ligne ont été abordées. Les demandes de carte grise qui se font exclusivement par Internet avec France connect grâce à un compte Ameli, impot.gouv.fr ou la poste posent difficultés à bon nombre de personnes. La maison pour l'emploi ne pourra pas assurer les démarches pour le public. 
 
Paulette Boulanger a assisté au conseil de vie sociale de l'Ephad. Le projet de télémédecine a été présenté. L'accès aux soins sera facilité pour les résidents. Seuls les médecins généralistes sont concernés. Le matériel nécessaire devrait arriver courant janvier. Le financement est pris en charge par l'ARS pour 50 % et par le conseil départemental pour le solde.
 
Le marché de Noël pour l'année prochaine est remis en cause en raison du coût de l'organisation. L'ouverture d'une petite boutique dont le projet avait été élaboré, après avoir recueilli les besoins des résidents, par Audrey Guillon alors stagiaire, va avoir lieu.
 
Claude Pinard indique que la toiture de l'église a été réparée par l'entreprise Maziou ainsi que la faîtière de la salle des fêtes.
 
Une réunion pour le projet agricole départemental a eu lieu lundi 11 décembre à Blois. 1 600 agriculteurs sur 3 600 sont en difficulté en Loir-et-Cher. Un profond malaise du monde agricole se fait ressentir.
 
Une rencontre est prévue avec Jean-Pierre Épiais, maire de Couffy, pour étudier le remplacement d'une buse mitoyenne, au croisement de la route du Gagneux. Les frais engendrés (environ 1 400 €) devraient être partagés entre les deux communes.
 
Dans le cadre de l'aménagement foncier, des propriétaires ont manifesté leur mécontent suite au bornage effectué par le géomètre. Un rendez-vous est prévu avec Monsieur Matignon pour trouver une solution pour donner satisfaction à l'ensemble des intéressés.
 
Il avait été signalé qu'un chemin aux "Vouillons" était endommagé et que des trous devaient être bouchés. Il s'avère qu'il s'agit d'une voie privée. La commune n'a donc pas à intervenir.
 
Micheline Dejeux-Laurent indique que les propositions du 30 octobre de la commission intercommunale des impôts directs qui fixe les taux d'imposition des entreprises semblent être retenues.
 
Le 22 novembre, Micheline Dejeux-Laurent s'est rendue au salon des maires et des collectivités. Les nombreux exposants s'adressent surtout aux collectivités importantes dont les moyens financiers ne sont pas comparables aux budgets des petites communes.
 
Le 24 novembre, les clés du logement du 3 rue des Déportés ont été restituées à la commune. Il va pouvoir être procédé à la remise en location de la maison.
 
Le dossier TEPCV dans le cadre de l'amélioration de l'éclairage public est en cours. Un devis de l'entreprise Citéos pour le remplacement de neuf points lumineux et de trois armoires a été signé.
 
Daniel Soria, président de l'association "Castel Vie et Joie" a transmis un courrier de satisfaction et de remerciements pour l'aide apportée par la commune pour le bon déroulement des manifestations.
 
Marie-Rose Vénisse a assisté le 29 novembre à Selles à une réunion d'information sur l'organisation de randonnée itinérante sur le GR41 qui s'étalerait de Vierzon à Tours. Six étapes sont prévues : Vierzon/Mennetou27 kms - Mennetou/Selles 31 kms - Selles/Mareuil 28 kms - Mareuil/Montrichard 28 kms - Montrichard/Bléré 27 kms et Bléré/Tours 25 kms soit 166 kms au total. Toute la logistique est assurée par les animateurs des clubs. La randonnée aura lieu du lundi 21 au samedi 26 mai 2018. Elle sera organisée tous les deux ans.
 
Monsieur le Maire remercie Marie-Rose Vénisse d’avoir assuré inopinément la représentation de la commune au cours de deux réunions auxquelles les délégués titulaires, pris par d’autres obligations, ne pouvaient participer.
 

Compte-rendu de réunion du syndicat d’eau

Henri Goislard a assisté aux réunions du 8 et du 13 décembre relative à l'étude patrimoniale. Différentes solutions techniques pour augmenter la fiabilité de la distribution ont été proposées. Les vitesses d'écoulement sont relativement faibles. Pour la commune, les temps de séjour sont élevés. 29 % des canalisations sont à risque CVM (corrosion). Il est nécessaire d'améliorer la défense incendie de la commune sans dégrader la qualité de l'eau distribuée. Un appel d'offres été lancé pour le choix d'un cabinet d'études. Deux offres sont parvenues. Geschter de Noyers est retenu pour un montant de 9 600 € TTC.
 

Compte-rendu du syndicat des rivières du Modon et du Traînefeuilles

Un appel d'offres est lancé pour choisir un bureau d'études chargé de s'assurer de la continuité écologique des rivières. Deux années d'études de l'ensemble des cours d'eau concernés sont nécessaires puis trois ans pour éventuellement mener les travaux pour assurer la continuité écologique. Cinq bureaux d'études ont soumissionné. Deux offres sont en lisse. Un bureau de Poitiers et un de l'Eure proposent des études d'un montant de 194 527 € et 195 409 €. La composition de la commission d'appels d'offres a dû être modifiée en raison de l'intégration des nouvelles communes.
 

Installation de cabanes forestières

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande de Monsieur AGEZ qui sollicite l’implantation de deux cabanes forestières à la « Fontaine de la Chapinière ». Ces hébergements seront dissimulés et arborés. Les micro-gîtes sont d’une surface inférieure à 20 m².
 
Considérant les retombées économiques pour les commerces de la commune et l’emploi créé en CDI, le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise l’implantation. 
 

Enfouissement de colonnes de tri

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le SMIEEOM Val de Cher envisage de poursuivre les réalisations de colonnes d’apports volontaires enterrées. Le site du « Val de Galerne » pourrait être proposé.
 
Le conseil municipal, considérant le projet d’implantation de yourtes sur le site, après en avoir délibéré :
 
- décide de solliciter l’enfouissement des colonnes 
- charge Monsieur le Maire de définir avec les services du syndicat, la faisabilité du projet.
 

Installation de blocs de secours

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient d’installer des blocs de secours dans la salle « Lucie Aubrac ». 
 
Considérant que ces aménagements relèvent des mesures de sécurité, le conseil municipal, après en avoir délibéré, charge Monsieur le Maire d’acquérir les dits blocs auprès de l’entreprise RIOLAND pour un montant TTC de 639.58 €. Les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 2135 du budget primitif. 
 

Acquisition d'une tondeuse

Il est indispensable d'acquérir une tondeuse pour remplacer le matériel actuel défectueux. Une proposition d'un matériel d'occasion (100 heures) pour un montant de 4 500 € HT est parvenue en mairie. Yves Godel qui utilise régulièrement la tondeuse sera chargé de s'assurer qu'elle convient bien au besoin de la commune.
 
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, charge Monsieur le Maire de commander le matériel adéquat .
 

Remplacement du délégué titulaire du SIDELC

Considérant l'indisponibilité de Laurent Bisson, Lionel Jam est désigné délégué titulaire du SIDELC. Laurent Bisson sera délégué suppléant.
 

Préparation des vœux

La cérémonie des vœux aura lieu le 20 janvier à 2018 à 15h30. Quatorze bouteilles de pétillant rosé seront acquises auprès du domaine du grand moulin et 12 de blanc auprès du domaine de la Chapinière. Les toasts seront réalisés par Paulette Boulanger, Danièle Chausset, Catherine Paumier à 10 heures.
 
Claude Pinard apportera des petits fromages de chèvre. Marie-Rose Vénisse fera des sablés, Paulette Boulanger des gougères et Catherine Paumier des gâteaux au chocolat.
 
La salle sera préparée par les agents communaux.
 

Questions diverses

La prochaine réunion de conseil est fixée au jeudi 25 janvier 2018.
 
Élodie Farcy de l'ONEMA a indiqué que le lavoir de la Tuilerie devait être curé à la main. Un appel aux bonnes volontés est passé dans le "quoi de neuf" pour que la population se mobilise pour effectuer le curage. Filipe De Oliveira se propose pour l'action à venir. La date sera fixée en fonction des inscriptions.
 
L'aire de camping-cars ne fonctionnera pas l'hiver. L'inauguration aura lieu au printemps avant l'ouverture. Un tableau indiquant les emplacements pourrait être installé dans les sanitaires. Un marquage au sol pourrait matérialiser les places.
 
Filipe De Oliveira propose que la réunion de préparation du banquet de printemps soit fixée. Elle se déroulera le vendredi 12 janvier à 18 heures.
 
 Henri Goislard informe qu'une foire aux vins organisée les 14 et 15 avril 2018 par le conservatoire de la vigne est à l'étude. Divers exposants seront présents. Les viticulteurs des communes voisines seront contactés. Une exposition retraçant l'historique du musée de la vigne depuis sa création sera installée dans la salle associative. Des visites du musée sont également prévues.
 
 
La séance est levée à 22h20.